Plus De 10 000 Bouteilles De Faux Cognac Saisies Par Les Douanes Belges

1 mars 2009

Satisfecit de l’interprofession du Cognac qui félicitent les douaniers belges de s’être auto-saisis d’une contrefaçon affectant le Cognac. Preuve que la sensibilisation à l’usurpation d’origine porte ses fruits et que les outils communautaires de protection de l’IG (indication géographique) fonctionnent.

Dans le port d’Amsterdam y a des marins qui chantent… et dans le port d’Anvers, y a des douaniers qui saisissent plus de 10 000 bouteilles de faux Cognac, en fait un container entier. Mais la plus grande satisfaction du service juridique du BNIC, chargé de la protection de l’AOC, réside peut-être dans le fait que les douaniers belges se soient auto-saisis de l’affaire. C’est la preuve que tout le travail d’amont de sensibilisation des services douaniers européens porte ses fruits. L’interprofession du Cognac n’a pas envoyé en vain des dossiers expliquant la nature du Cognac, son rattachement en tant qu’AOC à la notion internationale d’IG (indication géographique), elle-même droit de propriété intellectuelle susceptible d’être défendu. Alertés par leurs informateurs sur la nature frauduleuse de la marchandise, les douaniers belges ont bloqué le container à quai et contacté l’interprofession du Cognac via ses correspondants sur place. Aussitôt, le BNIC a demandé à ses avocats de saisir en accéléré le pouvoir judiciaire. Le règlement communautaire 1383/2003 donne en effet la possibilité de faire retenir en douane toute marchandise soupçonnée de porter atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Suite à l’intervention du BNIC, le propriétaire de l’expédition a préféré renoncer à la marchandise plutôt que de s’engager dans un procès perdu d’avance. Les bouteilles de contrefaçons de Cognac ont été détruites le 1er juin dernier à Bruxelles, en présence d’une délégation officielle composée de représentants des Douanes et du BNIC.

D’une valeur marchande de 150 000 €, le container était rempli de bouteilles de brandy portant la mention « Cognac », en latin et en cyrillique. Expédiés de Géorgie, ces produits transitaient par la Belgique pour rejoindre Riga, en Lettonie. Par un tel circuit labyrinthique, il est ainsi possible de masquer une filière dont on connaît les points de départ et d’arrivée (Géorgie et Lettonie) mais pas forcément les réels acteurs.

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