Du côté des douanes
Jean-Noël Navarro, en charge des affaires économiques à la Direction régionale des Douanes de Poitiers, est revenu, du point de vue de l’administration sur la dématérialisation de la DRM.
La ville aux cents clochers, Poitiers, de par ses multiples pointes ecclésiales, offre un peu de hauteur pour une réflexion technique sur la diminution progressive du papier dans l’administration.
Rappelant avec justesse que les plans de restructuration et de dématérialisation ont plus de 15 ans, Jean-Noël Navarro explique que le cas de la DRM s’inscrit « dans la continuité des changements dans les services de proximité et des télédéclarations déjà en œuvre. Matériellement, la proximité des grands centres fournira plus de conseil », puisque tout y sera mutualisé.
Ainsi, la disparition des recettes locales, intégrées au milieu du paysage agricole, et davantage éloignées des grands centres urbains, demeurent des relais efficaces. La disparition de celles de Matha et de Rouillac, en plus du CVC d’Angoulême, fin septembre 2019, va pousser les vignerons à davantage de kilomètres pour leurs déplacements. « Les recettes locales servent à la DRM et aux paiements, et les autres demandes sont faites directement aux CVC (centre de la viticulture et du Cognac). Lors des déplacements des membres des CVC sur le terrain, il y a aura davantage de conseil et d’accompagnement », explique le Poitevin.
Au niveau de l’aide des agents au remplissage de la DRM, l’administration compte rester attentive, notamment dans les premiers temps. « La DRM liée à la déclaration aura forcément un identifiant et un mot de passe, c’est la limite de la délégation de l’accès de leur dossier personnel. La montée en charge des téléservices, qui se fera via CIEL et le BNIC, va surtout entraîner des changements d’habitudes. Dans le déclaratif, vis-à-vis des erreurs de cohérence, les douanes signalent lors des contrôles. Là, le logiciel s’en chargera. »
Toutefois, l’aide humaine restera présente, mais la précision de l’ordinateur sera peut-être moindre par rapport au savoir-faire des douaniers. « Ils peuvent être deux devant un écran, mais la déclaration appartient à l’opérateur. Le douanier ne va pas remplir les informations ; le viticulteur partira avec la base de sa comptabilité en matière d’entrées et de sorties. Il peut avoir la soucis de la ventilation des différents comptes : vins blancs, vins rouges, Cognac, bourbes. Les douanes sont là pour soutenir et accompagner, mais pas de lui dire les chiffres. Le viticulteur s’engage vis-à-vis des douanes et de l’administration. Nous créons des guides, des pas à pas, afin d’expliquer le plus de choses possibles.
Le devenir des agents, lui, se fait « au cas par cas, selon leurs impératifs, et ils jouissent d’un accompagnement social. Ils ont reçu des propositions pour travailler en CVC, dans leur domaine de compétence. Du coup, il y a une augmentation des effectifs dans ces centres, notamment à Cognac », précise Jean-Noël Navarro.
Ainsi que le disait le local Joachim du Bellay :
« Quand reverrai-je, hélas, de mon petit village
Fumer la cheminée, et en quelle saison,
Reverrai-je le clos de ma pauvre maison,
Qui m’est une province, et beaucoup davantage ? »
Les maisons de services au public, MSAP, pourraient, à terme, après étude du « référent Préfecture en charge de l’accessibilité des services publics d[u]département », héberger en leur sein une antenne douanière, selon les besoins de certains cantons ou de certaines zones déshéritées.
