La « reprise » des vins par les adhérents

A priori, la « reprise » de vin en bouteilles par l’adhérent est contraire aux principes de base de la coopération qui consiste à regrouper l’offre pour soutenir les prix. Mais l’époque est à la segmentation et la coopération, plutôt que d’opposer une fin de non-recevoir, a senti la nécessité de s’adapter, bon gré mal gré. Après tout, ne vaut-il pas mieux tolérer quelques entorses à l’orthodoxie que de courir le risque de voir s’égailler ses ouailles ? D’autant que la « reprise » des bouteilles par les adhérents ne s’éloigne pas tant que cela de « l’idéal » coopératif. Ne participe-t-elle pas à la réappropriation du produit par les viticulteurs, au développement de la notoriété de la cave par l’effet « châteaux », à l’amélioration de son impact commercial ? Peu importe le flacon, pourvu que l’on est l’ivresse. Dans leur pragmatisme jamais pris en défaut, les vignerons champenois l’ont compris de longue date et sont allés plus loin que les autres en systématisant la « reprise » de bouteilles par les adhérents.

Sous des apparences anodines, cette « reprise » recèle pourtant quelques croc-en-jambes à ne pas ignorer au risque de se casser le nez. En fait deux types de problèmes se posent : le statut applicable à l’adhérent de coopérative qui reprend des bouteilles – entrepositaire agréé « négociant » ou entrepositaire agréé « récoltant » – et l’identifiant du vin sur la bouteille. En clair, l’adhérent coopérateur qui « reprend » des bouteilles a-t-il le droit de porter son nom ou sa marque sur l’étiquette ?

La propriété du vin

Prenons l’angle de la propriété du vin. Il est lié au statut de la coopérative ou plus exactement à son type d’agrément. Les coopératives de type 1 – l’immense majorité des cas – dites « caves de collecte, transformation, vente » sont propriétaires de la marchandise. Elles servent une rémunération à leurs adhérents et vendent à leurs clients, que ce client s’appelle un négociant, une enseigne de grande surface, un particulier… ou un adhérent. Si la « reprise » de bouteille se situait dans ce cadre-là, il y aurait bien transfert de propriété de la cave à l’adhérent. Et pour ce dernier, l’acte d’achat en vue de la revente se traduirait inévitablement par la position d’entrepositaire agréé négociant ou de débitant de boisson, avec les conséquences comptables, fiscales et administratives associées. Un véritable piège pour beaucoup de viticulteurs ! La vérité commande de dire qu’à la marge, quelques coopératives de France et de Navarre tolèrent encore des cas de reprise pure en vue de la commercialisation, sans conséquence au plan juridique et fiscal mais ceci est contraire au statut des coopératives et absolument découragé. En fait, la « vraie » reprise, au sens juridique du terme, n’est susceptible de concerner que la reprise de vin pour la consommation familiale et porte donc sur des volumes forcément limités.

A côté des coopératives de type 1, existent des caves coopératives de type 6, dites de prestations de services. Dans la réalité, très peu de coopératives ont leur objet social uniquement tourné vers la prestation de services. Par contre, beaucoup de coopératives de type 1 se sont dotées d’une branche de type 6 leur permettant de réaliser des prestations de services. C’est le cas par exemple des coopératives de Champagne. La grande différence avec les coopératives de type 1 tient à la nature des relations entre la cave et l’adhérent. L’adhérent confie ses vins à la cave mais la propriété de la marchandise lui reste acquise du début à la fin. Dans ce cas-là non plus on ne peut pas parler de « reprise » mais de retour de la marchandise à l’adhérent puisque ce dernier ne s’en est jamais départi. Conséquence : le vigneron conserve son statut de récoltant.

Allait-on chercher à développer ce type de coopératives ? Dominique Saintout, directeur de la Fédération régionale des coopératives vinicoles d’Aquitaine, indique la position de la coopération en la matière, confirmée par la CCVF (Confédération des coopératives vinicoles de France). « Nous ne poussons pas au développement des coopératives de type 6 car ces coopératives n’ont aucun impact sur la concentration de l’offre. Nous les créons le plus souvent pour répondre à des demandes bien spécifiques, comme un partenariat avec le négoce qui achète des raisins et les vinifie chez nous ; ou encore des adhésions temporaires de 5-6 ans, le temps que les viticulteurs refassent leur chai. Dans notre esprit, il s’agit d’opérations très ciblées, très limitées en volumes. »

Au niveau du mode de fonctionnement, les vignerons intéressés par l’activité « prestations de services » de la cave ne sont pas obligés d’adhérer à la coopérative de type 1. Il est même plutôt conseillé de se déterminer pour un type ou pour un autre. Par contre, ils deviennent associés de la coopérative de type 6 et souscrivent des parts, d’un niveau différent de celles de type 1. La cave facture des prestations selon le type d’opération réalisée : vinification, élevage, mise en bouteille… Qui dit prestations de service effectuées par une coopérative de type 6, dit forcément individualisation des lots et vinifications séparées. Il n’en va pas de même dans une coopérative de type 1 qui a le choix de pratiquer ou de ne pas pratiquer la vinification séparée. Dans le premier cas (vinification séparée), l’on parlera comme à Bordeaux d’une « vinification châteaux » et dans le second cas d’une vinification d’assemblage. Ces aspects liés à la traçabilité amènent à évoquer l’autre problématique posée par la « reprise bouteille » : les mentions susceptibles d’être portées sur l’étiquette.

Reprise à l’identique ou à l’équivalent

A ce niveau, un élément important interfère, la nature du vin. S’agit-il d’un vin effervescent ou d’un vin tranquille ? Pour les vins mousseux, dits encore effervescents, catégorie à laquelle appartiennent les vins de Champagne mais aussi la Blanquette de Limoux, les Crémants de Loire… il a été admis que la notion d’assemblage était consubstantielle du produit. L’adhérent d’une coopérative a donc la possibilité de « reprendre » des vins à l’équivalent et non à l’identique et de pouvoir porter son nom ou sa marque sur l’étiquette. Un distinguo sémantique entre « équivalent » et « identique » qui n’est pas de pure forme. Pour les vins tranquilles, rien de tel. C’est la reprise à l’identique qui prime. Si le viticulteur veut voir figurer son nom ou sa marque sur l’étiquette, il ne pourra le faire qu’à condition d’une vinification séparée, dans le respect de l’individualisation des lots tout au long de la chaîne. Ce sont les « vinifications châteaux » de Bordeaux ou encore les « vins de domaines ».

Dans la réalité, on s’aperçoit que dans le monde des vins tranquilles de nombreuses caves coopératives pratiquant la « vinification château » sont de type 1 et non de type 6. N’est-ce pas contradictoire avec les problèmes de transfert de propriété évoqués plus haut ? En fait, l’explication en est simple : les « châteaux » n’ont pas forcément vocation à être vendus par les viticulteurs. Dominique Saintout confirme cette interprétation. « A travers les châteaux, la coopération cherche surtout à répondre à une demande du négoce ou de la grande distribution. La commercialisation par les adhérents eux-mêmes n’est pas du tout le but du jeu. » L’Union de producteurs de Saint-Emilion par exemple est une coopérative de type 1, « collecte, transformation, vente ». Pourtant elle vinifie séparément 58 châteaux – la moitié de ses volumes – avec tout un système automatisé d’aiguillage de la vendange dans des cuves pré-affectées. La traçabilité s’étend de la propriété à la mise en bouteille. Si les noms des propriétaires figurent bien sur les étiquettes avec, en dessous, la mention « mise en bouteille à la propriété par l’Union des producteurs de Saint-Emilion », ces mêmes propriétaires ne reprennent pas les bouteilles. Ils en confient la commercialisation à la coopérative.

Le viticulteur commissionné par la cave

Assez peu encline à se fondre dans une activité de travail à façon, la coopération a cherché des formules permettant à la fois de concilier le désir des adhérents de commercialiser eux-mêmes des bouteilles et le souci de la coopération de garder la maîtrise des volumes, des politiques tarifaires et des marques. C’est le système de la commission. L’adhérent reçoit mandat de vendre des bouteilles pour le compte de la coopérative, en contrepartie d’une commission. On dit que le viticulteur est « commissionné ». Soit le viticulteur reçoit un facturier de la cave et c’est lui qui vend, avec les garde-fous d’usage en matière tarifaire (ne pas vendre en dessous de tel prix…) ; soit la facture est établie au nom de la cave qui, une fois l’argent perçu, reverse à l’adhérent l’argent qui lui revient (un pourcentage du prix de la bouteille). Dans un cas comme dans l’autre, le viticulteur reste récoltant. Le statut de commerçant ne lui échoirait que si son activé de commissionnaire dépassait un niveau de chiffre d’affaires très élevé. En prévoyant toute une série de déclinaisons, la formule ménage une indéniable souplesse. L’adhérent peut vendre les vins de la cave mais rien n’interdit à cette dernière d’accepter qu’il vende son propre vin sous son étiquette, à condition bien sûr que ce vin ait fait l’objet d’une vinification séparée. Il est également possible de trouver des mentions comme « Cuvée sélectionnée pour M. X…», etc. En la matière, l’imagination est reine, dans le respect de quelques principes de base.